Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Journées nationales/régionales innovation Patient
David-Romain BERTHOLON

Numéro de dépôt :
3812475
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2021
Journées nationales/régionales innovation Patient de David-Romain BERTHOLON

Présentation de la marque Journées nationales/régionales innovation Patient

Déposée par voie électronique le 8 mars 2011 par David-Romain BERTHOLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Journées nationales/régionales innovation Patient » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est David-Romain BERTHOLON domicilié(e) 87 Bd Magenta - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David-Romain BERTHOLON domicilié(e) 87 Bd Magenta - 75010 - Paris - France.

La marque Journées nationales/régionales innovation Patient a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Journées nationales/régionales innovation Patient est expirée depuis le 8 mars 2021.

David-Romain BERTHOLON a également déposé les autres marques suivantes : EM PATIENT , ETOILE 5 SANTES ETOILE CINQ SANTES (SANTE PHYSIQUE, EQUILIBRE PSYCHOLOGIQUE, VIE SOCIALE, VIE AFFECTIVE, VIE SEXUELLE) , Coopération Patients , Accompagnement Personnalisé en Santé (APS) , Le Patient du 21ème siècle : enjeux et perspectives , Coopérative des patients


David-Romain BERTHOLON - 87 Bd Magenta - 75010 - Paris - France


David-Romain BERTHOLON - 87 Bd Magenta - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique.